Conditions générales de vente et de livraison
Chargés, emballés et prêts à partir
Nos points de vente locaux sont approvisionnés par des livraisons quotidiennes des plus grands entrepôts de panneaux grillagés au monde, ceux des usines de production Troax en Suède, en Angleterre, en Italie et en Chine. Nous effectuons la plupart des livraisons directement à nos clients, et nous disposons également de centres de distribution stratégiquement situés en Europe, aux États-Unis et en Asie.
Unis et en Asie. Vous souhaitez nous contacter ? Vous trouverez ici les coordonnées de l'équipe commerciale de votre point de vente local >>
Conditions générales de vente
Les conditions de vente Troax sont conformes aux conditions générales Orgalime S 2012. Pour obtenir une copie des conditions générales de vente, envoyez un e-mail à l'adresse suivante : info [at] troax.com.
Garantie
Les produits fabriqués par Troax sont couverts par une garantie de deux ans. Troax propose également des produits d'autres marques. Ces produits sont couverts par les conditions de garantie de leur fournisseur respectif, par exemple, les contacteurs sont souvent couverts par une garantie d'un an.
Conditions générales de livraison
Transport
- Les livraisons sont effectuées durant les heures normales de travail dans chaque pays de destination, en semaine.
- Les livraisons sont effectuées par chariot élévateur (charge maximale de 7 mètres) en Suède et par remorque/conteneur dans tous les autres pays du monde.
- Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer si le destinataire n'est pas en mesure de (ou n'est pas présent pour) décharger le matériel dans l'heure qui suit l'arrivée du véhicule. Il en va de même lorsque la destination ne peut être atteinte par des véhicules standard (ponts bas, zones de milieu naturel, etc.).
- Les livraisons sont normalement effectuées conformément aux conditions générales Incoterm DAP (Delivered at Place) 2010 (livraison au point de destination, exclusion des déclarations d'importation, de la TVA, des frais de douane et de toute taxe locale). En cas de port dû, nous appliquons les conditions générales Incoterms EXW (Ex Works) 2010 (qui incluent le chargement sur le véhicule arrivant, mais excluent la déclaration d'exportation). Pour le transport maritime, nous appliquons les conditions générales Incoterms DAP, CFR et CIF 2010.
- D'autres conditions générales Incoterms peuvent être applicables si elles sont acceptées par le département logistique de Troax
- Les conditions générales Incoterms DDP et FCA ne sont pas acceptées
- Le cas échéant, fournissez toujours à l'intermédiaire les informations relatives au pays de destination et toute autre information nécessaire (par exemple, les numéros de licence d'importation, etc.).
Dommages
- Les dommages visibles doivent être indiqués sur la note de fret (ou sur un ordinateur portable si c'est ce qu'utilise le commissionnaire de transport comme note de fret) fournie par le commissionnaire de transport avant la signature approuvant la réception du matériel.
- Les vices cachés doivent être signalés dans les sept jours calendaires qui suivent la réception du matériel. Les réclamations ultérieures ne seront pas acceptées.
- Les matériaux endommagés déclarés doivent être conservés sur le site du client et/ou renvoyés pour inspection. Adressez-vous à votre contact Troax local pour connaître la procédure à suivre en cas de dommages.
Généralités
- Indiquez tout colis ou lot manquant sur la note de fret fournie par le commissionnaire de transport. Aucune réclamation ultérieure n'est possible sans commentaire écrit. Les situations impliquant des articles manquants, des retards et des dommages sont régies par la NSAB2015 dans les pays nordiques et par la Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route (Convention CMR) dans le reste du monde.
- Dans le cadre de nos conditions générales de livraison, le client assumera l'entière responsabilité du déchargement des produits et des risques d'endommagement liés à ce déchargement.
- Les frais qui résultent du transport et sont indépendants de notre volonté seront facturés, par exemple, inspections des douanes ou coûts entraînés par le retard dû au dédouanement, le cas échéant.
